Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.duterque-maupetit.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

SOCIETE NOUVELLE DUTERQUE-MAUPETIT - n°Siren 819953027 - n°Siret 81995302700010 - n° TVA Intracommunautaire FR81819953027 - n° RCS Sedan B 819 953 027 - 8 Rue du Grand Ban, 08000 La Francheville

Conception et réalisation

Agence de Communication COMSEA - Site Internet : www.comsea.fr - Email : contact@comsea.fr

Responsable de publication

Rémy MAUPETIT - direction@groupe-maupetit.fr

Hébergeur

Le site www.duterque-maupetit.fr est hébergé par la société :

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Propriété Intellectuelle

Le présent site Internet pris dans sa globalité et chacun des éléments qui le composent pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de SOCIETE NOUVELLE DUTERQUE-MAUPETIT ou de tiers qui lui ont concédé une licence.

Toute représentation totale ou partielle du site ou de l'un des éléments qui le composent sans l'autorisation expresse du titulaire des droits de propriété intellectuelle est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Nous contacter

Par email : direction@groupe-maupetit.fr

Date de mise à jour : 5 février 2025